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Se connecterHospi-Diag, fruit d’un travail de 40 experts, porté par 5 institutions (ANAP, DGOS, HAS, IGAS, ATIH), est un outil de restitution à visée d’aide à la décision. Il présente un grand nombre d’indicateurs de performance des établissements pratiquant la médecine, chirurgie et obstétrique. Ces indicateurs sont restitués selon différents axes.
Principales restitutions
Un fichier annuel par région décrit l’activité hospitalière par champ (MCO, HAD, SSR, Psychiatrie) avec une approche production de l'activité des établissements de santé implantés dans chaque région, et une approche consommation décrivant les prises en charge des patients domiciliés dans chaque région.
Principales restitutions
Ce fichier annuel décrit l’activité hospitalière nationale sur chaque champ (MCO, HAD, SSR, Psychiatrie). Il est décliné par secteur de financement en MCO et SSR. Nombre de séjours et nombre de patients Volume économique des séjours Répartition des séjours / du volume économique selon les agrégats d’activité
Principales restitutions
Mise à jour 2022 des indicateurs PMSI
Mise à jour 2020
Mise à jour 2020
Analyse de l’offre de soins dans un territoire, une région ou au niveau national selon diverses approches : recours aux soins de la population, répartition de l’activité entre les différents établissements d’une zone géographique, croisement des données entre le lieu de résidence du patient et le lieu d’hospitalisation, permettant de mesurer les fuites et attractions dans une région... Ces différentes données peuvent également être visualisées sur des cartes régionales à travers une application cartographique.
Les taux de recours mesurent la consommation de soins hospitaliers des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Cette restitution est déclinée par champ (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) et tous champs. Elle propose à la fois des résultats cartographiés et des tableaux à façon selon un choix de zonage géographique et d’agrégat d’activité.
Principales restitutions
Les taux de recours MCO mesurent la consommation de soins hospitaliers en MCO des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou séjours pour 1000 habitants et déclinés par grand groupe, par discipline, par groupe d'activités, par acte classant…
Principales restitutions
Les taux de recours HAD mesurent la consommation de soins hospitaliers en HAD des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou journées pour 1000 habitants et déclinés par mode de prise en charge principal.
Principales restitutions
Les taux de recours SMR mesurent la consommation de soins hospitaliers en SSR des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou journées pour 1000 habitants et déclinés pour l’hospitalisation complète et l’hospitalisation partielle par catégorie majeure et groupe nosologique.
Principales restitutions
Les taux de recours PSY mesurent la consommation de soins hospitaliers en psychiatrie des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou journées pour 1000 habitants et déclinés selon les modes de prise en charge (hospitalisation complète, partielle ou ambulatoire) par catégorie de diagnostic principal.
Principales restitutions
Les taux de recours tous champs mesurent la consommation de soins hospitaliers des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients pour 1000 habitants.
Principales restitutions
Répartition de l’activité entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS) et également sur la zone de recrutement d’un établissement pour le MCO. Les parts de marché sont déclinées sur les principaux regroupements d’activité de chaque champ (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) en nombre de séjours ou journées selon les champs et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Répartition de l’activité MCO entre les différents établissements présents sur une zone géographique à sélectionner (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS) ou sur la zone de recrutement d’un établissement à sélectionner. Les parts de marché sont déclinées sur les principaux regroupements de l’activité MCO en nombre de séjours et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Répartition de l’activité HAD entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS). Les parts de marché HAD sont déclinées par mode de prise en charge en nombre journées et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Répartition de l’activité SMR entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS). Les parts de marché SSR sont déclinées par catégorie majeure, groupe nosologique et type d’hospitalisation en nombre journées et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Répartition de l’activité en psychiatrie entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de santé, zonage spécifique ARS). Les parts de marché en psychiatrie sont déclinées par catégorie majeure, groupe nosologique et type d’hospitalisation en nombre journées et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Pour chacun des champs (MCO, HAD, SSR et psychiatrie), l'activité de chaque région est décrite en croisant les séjours/journées produits par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée selon les différents regroupements d’activité en vigueur sur chaque champ. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
L'activité MCO de chaque région est décrite en croisant les séjours produits par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée selon les différents regroupements d’activité en vigueur en MCO. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
L'activité HAD de chaque région est décrite en croisant les journées produites par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée par mode de prise en charge principal. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
L'activité SMR de chaque région est décrite en croisant les journées produites par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée selon le type d’hospitalisation (complète ou partielle) et par catégorie majeure et groupe nosologique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
L'activité de Psychiatrie de chaque région est décrite en croisant les journées produites par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée par mode de prise en charge et catégorie diagnostique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Données détaillées du PMSI déclinée par champ selon différents critères : caractéristiques des séjours ayant tel diagnostic ou tel acte, détail de l’activité aux différents niveaux par GHM, cartographie de l’activité détaillée...
Cette restitution fournit pour un établissement donné, un groupe d’établissements ou un panier d’établissements (sélectionné à façon par l’utilisateur), l’éventail des cas par groupe homogène de malade (GHM), racine de GHM ou catégorie majeure de diagnostic (CMD). Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Fournit des données de synthèse de l’activité hospitalière pour les 4 champs (MCO, SSR, HAD et psychiatrie). Disponibles au national et par région, selon les restitutions, les résultats peuvent être affinés en croisant différents filtres : catégorie d'établissement, taille d’établissements, âge... Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Statistiques générales sur l’activité hospitalière par région. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Données de synthèse de l’activité MCO par GHM (Groupe homogène de malade) ou racine de GHM. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Données de synthèse de l’activité MCO par diagnostic ou acte CCAM : répartition du case-mix en GHM. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Par code d’acte CCAM, cette restitution fournit des indicateurs sur 3 niveaux de restitution différents : établissement, région, France entière. Pour chacun de ces niveaux, un fichier de données est téléchargeable.
Principales restitutions
Données de synthèse de l’activité HAD par mode de prise en charge principal et/ou associé. Disponibles au national et par région, les résultats peuvent être affinés en croisant différents filtres : catégorie d'établissement, taille d’établissements et âge. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Données de synthèse de l’activité SSR par catégorie majeure (CM), groupe nosologique (GN) ou groupe médico-économique (GME). Disponibles au national et par région, les résultats peuvent être affinés en croisant différents filtres : catégorie d'établissement, taille d’établissements, type d’hospitalisation et âge. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Cette restitution fournit pour chaque nature de prise en charge, forme d’activité et/ou catégorie diagnostique un ensemble de tableaux statistiques décrivant les caractéristiques des séjours et des patients. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Analyse spécifique d'un champ d'activité avec des indicateurs ciblés tels que le volume économique sur le champ MCO et sur l'HAD, les indicateurs de suivi de son développement de la circulaire DGOS
Cette restitution permet d’établir et de suivre les indicateurs de la circulaire DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l’hospitalisation à domicile (HAD). Des tableaux complémentaires sur les modes d’entrée/provenance des séjours HAD et sur les modes de prise en charge principaux (MPP) sont également présentés. Ces indicateurs sont disponibles au niveau national, par région, par territoire de santé, et par établissement lorsque cela est opportun, depuis 2011.
Principales restitutions
Détaille pour chaque région et département le nombre de séjours / journées et les caractéristiques des patients par établissement de la zone sélectionnée. Les résultats peuvent être déclinés sur les principaux regroupements d’activité de chacun des champs : MCO, SSR, HAD et psychiatrie. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Description de l’activité MCO par établissement au niveau régional ou départemental, pour les différents regroupements en vigueur (GHM, racine de GHM, Domaine d’activité, groupe planification, etc.). Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Description de l’activité HAD par établissement au niveau régional ou départemental et par mode de prise en charge (principal et/ou associé). Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Description de l’activité SMR par établissement au niveau régional ou départemental par catégorie majeure, groupe nosologique ou groupe médico-économique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Description de l’activité de psychiatrie par établissement au niveau régional ou départemental par nature de prise en charge (ou forme d’activité) et catégorie diagnostique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
Les restitutions de cette rubrique traitent de sujet(s) particulier(s) qui correspondent à des préoccupations nationales :évolution de la chirurgie ambulatoire, suivi de la santé périnatale, addictions chroniques...
Cette rubrique fournit des indicateurs de suivi et d’évaluation de la chirurgie ambulatoire. Elle comprend les indicateurs globaux définis par le programme de gestion des risques (GDR) dans l'instruction DGOS du 27 décembre 2010 ainsi que des indicateurs par spécialités chirurgicales et un indicateur de performance. Cette rubrique est complétée de VISUCHIR, un outil médicalisé de datavisualisation sur la chirurgie, construit à partir des actes CCAM. Fruit d’un partenariat entre l’Assurance Maladie et l’ATIH, VISUCHIR analyse, suit et compare les pratiques professionnelles et organisationnelles chirurgicales des établissements de santé en prenant en compte leurs spécificités.
Indicateurs annuels du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire (instruction DGOS du 27 décembre 2010). Ils permettent de mesurer le recours de la population à la chirurgie ambulatoire par comparaison à la chirurgie réalisée en hospitalisation complète ainsi que l’évolution des pratiques au sein des établissements de santé. Ils sont déclinés aux niveaux région, territoire de santé et établissement.
Principales restitutions
Construite en lien avec la DGOS et des sociétés de professionnels, cette restitution fournit des indicateurs annuels de développement de la chirurgie ambulatoire, par spécialité chirurgicale (Digestif, Gynécologie, Ophtalmologie, ORL, Orthopédie, Stomatologie, Urologie).
Principales restitutions
Analyses spécifiques des séjours relevant d'une prise en charge en cancérologie pour le MCO et le SSR issu d'un algorithme développé par l'INCA et l'ATIH.
Sur la base d’un algorithme développé par l’INCa et l’ATIH, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, les séjours relevant d’une prise en charge en cancérologie sont extraits des bases PMSI MCO nationales. Le nombre d’hospitalisations, de patients, de nouveaux patients ou encore le nombre de journées en cancérologie sont déclinées selon différentes variables sexe, classe d’âge, type d’hospitalisation, mode de prise en charge et localisation du cancer.
Principales restitutions
Sur la base d’un algorithme développé par l’INCa et l’ATIH, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, les séjours relevant d’une prise en charge en cancérologie sont extraits des bases PMSI SMR nationales. Le nombre d’hospitalisations, le nombre de patients ou de nouveaux patients ou encore le nombre de journées en cancérologie sont déclinées en croisant différentes variables : type d’hospitalisation, mode de prise en charge, classe d’âge, sexe, type d’autorisation de l’unité médicale, localisation du cancer, GME, dépendance physique, dépendance cognitive.
Principales restitutions
Résultat d'un travail collaboratif entre l'ATIH, la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP) et la DREES, cette restitution fournit douze indicateurs de santé périnatale calculés à partir des bases PMSI MCO. La plupart de ces indicateurs sont issus de la liste des indicateurs d’EURO-PERISTAT. Les indicateurs sont déclinés par type de maternité et selon différents niveaux : national, régional, territoire de santé et établissement (Finess géographique).
Principales restitutions
Cette restitution multichamps permet de caractériser l’offre de soins et la prise en charge des addictions chroniques d’une zone géographique sélectionnée (France entière, région ou département). Elle restitue des indicateurs épidémiologiques, sur les structures d’accueil et relatifs à la consommation de soins (en structure médicosociale ou sanitaire MCO, SSR et Psychiatrie) des habitants de la zone avec une ou plusieurs addictions chroniques.
Principales restitutions
Restitutions de l'activité des établissements de santé français sur le périmètre des séjours des patients pour lesquels un diagnostic Covid a été codé de 2020 à 2022. Les indicateurs paramétrables sont présentés sous forme de graphiques, cartes… Ils sont disponibles sur les 4 champs MCO, HAD, SSR et psychiatrie.
Principales restitutions
Ces restitutions ont pour objectif de structurer une base de connaissance de l’activité de psychiatrie de l’ensemble des établissements de santé implantés sur le territoire national. Elles permettent de caractériser l'activité de psychiatrie d'un établissement dans son ensemble, d’élaborer des référentiels pour accompagner le parangonnage de l'activité de psychiatrie et de caractériser la population et les patients d’une zone sélectionnée (région, département, code géographique PMSI…). Une caractérisation des patients en hospitalisation longue est également mise à disposition.
Principales restitutions
Cette restitution permet d’élaborer des référentiels pour l’analyse de l’activité de psychiatrie, à partir de la sélection des établissements autorisés. Elle peut être utilisée, notamment pour accompagner le parangonnage de cette activité.
Principales restitutions
Cette application permet de mettre en perspective, pour une zone géographique sélectionnée (département, région, code géographique PMSI, …), des indicateurs caractérisant la population et les patients de cette zone à partir des données Insee et du RIM-P. Elle caractérise, à partir de quelques indicateurs, la population résidant dans une zone géographique sélectionnée, et l’offre de soins disponibles pour la prise en charge de ses habitants présentant des problèmes de santé mentale. Ces indicateurs sont disponibles au national, par région, territoire de santé et département ainsi que sur une sélection « à façon » de codes géographique PMSI.
Principales restitutions
Ces restitutions présentent les données de consommation de médicaments et de dispositifs médicaux en sus sur les champs MCO, HAD et SSR. Une synthèse nationale annuelle est disponible, par molécule ou DM. Des données détaillées sont déclinées mensuellement par produit et/ou par établissement et permettent de suivre l’évolution des consommations, les médicaments et les DM les plus prescrits, les diagnostics médicaux en cause, etc. (mode authentifié)
Ces tableaux présentent par code UCD pour les molécules onéreuses (MO) et par code LPP pour les dispositifs médicaux (DM), le nombre administré (MO) ou posé (DM) ainsi que le prix d'achat pour le secteur ex-DG et le montant facturé pour le secteur ex-OQN.
Synthèse annuelle des médicaments et DM en sus - maj des données 2024 (MCO, HAD, SMR)
Mise à jour 2024
Mise à jour 2023
Mise à jour 2023
En complément de restitutions décrivant l’activité d’un établissement, d’un groupe d’établissements ou d’une zone géographique, cette rubrique vise à analyser les flux d’activité entre établissements..
Développé en partenariat avec l’ANAP, les outils de représentation des flux entre établissement (ORFEE MCO et ORFEE HAD) permettent une analyse fine des situations des établissements. Ces outils s’appuient sur de nouveaux indicateurs d’analyse (Indices de performance ambulatoire, transferts, …) qui améliorent la comparaison d’un établissement dans son environnement et aide à l’identification des potentiels d’actions.
Principales restitutions
Développé en partenariat avec l’ANAP, ORFEE MCO permet de mesurer et comparer les établissements dans leurs territoires en décrivant leur activité sur 83 Groupes planifications (activités médicalement cohérentes - Pneumologie, Rhumatologie, Diabète, Affection cardio-vasculaires,…). Cet outil restitue de nombreux indicateurs d’analyse : l’âge moyen, part d’activité ambulatoire, par des passages par les urgences, IPDMS, écart à la moyenne (en nuit), volume des flux d’échanges MCO/SSR/HAD, IP transfert…
Principales restitutions
Développé en partenariat avec l’ANAP, ORFEE_HAD, à partir d’informations issues des PMSI MCO et HAD chainés, améliore la connaissance des établissements dans leurs territoires sur la base des 23 Modes de Prise en Charge principaux (MPP). L’activité de(s) établissement(s) est décrite notamment autour de 6 caractéristiques clés : la polyvalence, la croissance de certains modes prise en charge, le taux de recours territorial, la part des patients de l’établissement qui résident en ESMS, la part des patients prise en charge en soins palliatifs qui décèdent et le taux d’activité.
Principales restitutions
Conçus pour les agences régionales de santé (ARS) en partenariat avec la direction générale de l’offre de soins (DGOS), deux indicateurs de coordination sont proposés : le taux de réhospitalisation dans un délai de 1 à 30 jours et le taux d’hospitalisations potentiellement évitables. Ils sont restitués par zone géographique (et non par établissement de santé) et concerne l’activité de médecine et de chirurgie.
Principales restitutions
Mise à jour 2023
mise à jour 2023
Mise à jour 2022(Taux de réhospitalisation à 30 jours - RH30 & Taux d’hospitalisations potentiellement évitables - HPE)
Cette rubrique vise à restituer des éléments d’activité et de financement des établissements de santé selon plusieurs approches.
Cette restitution présente par acte CCAM ou famille d’actes CCAM, des statistiques sur les dépassements d’honoraires en cliniques privées par territoire de santé, région ou au niveau national.
Principales restitutions
Cette rubrique présente les coûts des établissements issus de l’Etude nationale des coûts (établissements sanitaires et médico-sociaux) et du Retraitement comptable (établissements sanitaires uniquement).
Principales restitutions
A l’issue de chaque campagne ENC réalisée auprès d’échantillons d’établissements volontaires, l’ATIH publie des valeurs nationales de coûts. Grâce à ces référentiels, les établissements peuvent comparer leurs coûts à un coût moyen national. L’ATIH utilise les résultats des ENC sanitaires pour ses travaux sur les classifications médicales, l’évolution des modèles de financement et pour le calcul des tarifs hospitaliers.
Principales restitutions
L’Etude nationale des coûts (ENC) MCO permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie. A partir de ces données, des coûts moyens nationaux par GHM /GHS et par secteur de financement (ex-DG et ex-OQN) sont calculés.
Principales restitutions
L’Etude nationale des coûts (ENC) HAD permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité d’hospitalisation à domicile. A partir de ces données, des valeurs nationales de coûts par GHPC, communes aux deux secteurs de financement, sont construites.
Principales restitutions
L’Etude nationale des coûts (ENC) SMR permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité de soins de suite et de réadaptation. A partir de ces données, des valeurs nationales de coûts par GME et par secteur de financement (DAF et OQN) sont construites.
Principales restitutions
Le référentiel national de coûts des unités d’œuvre (UO) est calculé à partir des données nationales du retraitement comptable des établissements publics et privés à but non lucratif. Il fournit des coûts d’unités d’œuvre des activités de soins et des fonctions support.
Principales restitutions
Cette restitution s’appuie sur les données des comptes financiers déposés sur la plateforme Ancre par les établissements publics et privés à but non lucratif, financés à l’activité ou par dotation. Elle fournit les principaux indicateurs et données nécessaires à la réalisation d’une analyse financière.
Principales restitutions
Mise à jour 2023
Référentiel de coûts - Mise à jour 2019
Valeurs nationales de coûts ENC MCO - Mise à jour 2022
Valeurs nationales de coûts 2020
L'indicateur "Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres" permet de comparer pour chaque établissement le nombre d’hospitalisations de patients adultes réalisées à temps plein et en soins libres dans un établissement de psychiatrie et d’une durée ≥ 90 jours observé à celui attendu pour l’établissement au vu des caractéristiques de sa patientèle, de son activité et de son territoire.
Indicateurs de qualité des soins et de sécurité des patients dans les établissements de santé
L’Etude nationale des coûts (ENC) EHPAD permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. A partir de ces données, un référentiel national de coûts par groupe de résident est construit.
Principales restitutions
Mise à jour 2019
Soins de Suite et de Réadaptation
L’objectif du bilan social est :
- d’anticiper et de prévenir les évènements (financiers, humains, organisationnels) et de faire du bilan social un réel outil de management ;
- de mettre en valeur les résultats et les bonnes pratiques ;
- d’objectiver la mise en œuvre d’une réflexion stratégique ;
- de favoriser le dialogue social et l’appropriation de la thématique des ressources humaines (par les organisations syndicales, par les pôles et par les agents via une dimension métier).
INFORMATION - 2020-2022 : En mars 2020 pour faire face à la crise COVID-19 un dispositif de garantie de financement a été mis en place en MCO et HAD.
Ce mécanisme a été reconduit ne 2021 et 2022.
De puis 2020, la valorisation Assurance maladie de l'activité présentée dans cette restitution par les établissements en MCO/HAD ne correspond plus à leurs recettes perçues.
Pour en savoir plus voir : https://www.atih.sante.fr/financement-covid-19
Sur l’année en cours, les données sont mises à jour tous les samedis à partir d’une compilation des dernières transmissions de chaque établissement validées par les ARS. La période de transmission de chaque établissement est indiquée dans cette restitution.
Sur l’année en cours, les données sont mises à jour tous les samedis à partir d’une compilation des dernières transmissions de chaque établissement validées par les ARS. Pour connaître la période de tranmission prise en compte par établissement voir les restitutions «Activité infra annuelle des établissements SSR ».
L’ATIH produit des indicateurs de qualité des soins et de sécurité des patients.
Dans le cadre d’une convention avec la Haute autorité de santé, l’ATIH collecte et calcule des données de qualité des soins. L’agence apporte son expertise dans la collecte et le traitement des données, la gestion des bases de données et la transmission de l’information.
En accès libre, seuls les Dépassements d'honoraires en cliniques privées sont disponibles
Sur l’année en cours, les données sont mises à jour tous les samedis à partir d’une compilation des dernières transmissions de chaque établissement validées par les ARS. Pour connaître la période de tranmission prise en compte par établissement voir les restitutions «Activité infra annuelle des établissements ».
