Développée dans le cadre d’une convention d’échange de données entre l’ATIH et la DGOS, la DSS, la DREES et la DGFiP, cette application vise à restituer aux ARS la masse salariale de leurs établissements publics de santé (EPS).

Ces données de masse salariale correspondent aux charges de titre 1 des comptes de résultats principaux (CRP) en exécution. La masse salariale est affichée dans sa globalité, ainsi que selon une décomposition par regroupements de comptes en fonction du type de charges et de personnel considérés.

L’ATIH actualise le référentiel de coûts de l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) avec les données de coûts 2013.

Ce référentiel se présente sous la forme de deux échelles de coûts journaliers, une pour chaque secteur de financement, organisées selon la classification en groupes médico-économiques (GME) en vigueur en 2015.

Les restitutions des coûts d'UO du RTC pour les années 2014 et 2016 de la nouvelle application ScanSanté sont disponibles ici.

Les restitutions des coûts d'UO/de clé de répartition du RTC sous format Excel sont disponibles en téléchargement.

Pour permettre à chaque établissement de positionner ses propres coûts par rapport au coût moyen, le fichier Excel dispose d'une fonctionnalité d’import des données de l’établissement afin de rapprocher ses valeurs de celle du référentiel.

Les taux de recours standardisés permettent des comparaisons nationale, régionale ou territoriale.

La politique de diffusion des données de l’Insee a évolué en 2019. Désormais, toutes les données sont mises à disposition dans la dernière géographie disponible, soit celle du 1er janvier 2021 pour la population 2018. De ce fait, les restitutions 2017-2021 des applications taux de recours sont déclinées selon le découpage géographique 2022.

I.Traitement des RHA, SHA, ANO et autres fichiers complémentaires

1.1.DESCRIPTION

a). Caractéristiques démographiques

1.D.1.CDEM Caractéristiques démographiques

• Tableau A : Caractéristiques démographiques - Répartition des SSRHA par classes d'âge
• Tableau B : Caractéristiques démographiques et mortalité dans les SSRHA
• Tableau C : Caractéristiques démographiques des patients

b). Activité de l’établissement

I.Traitement des RHA, SHA, ANO et autres fichiers complémentaires

1.1.DESCRIPTION

a). Caractéristiques démographiques

1.D.1.CDEM Caractéristiques démographiques

• Tableau A : Caractéristiques démographiques - Répartition des SSRHA par classes d'âge
• Tableau B : Caractéristiques démographiques et mortalité dans les SSRHA
• Tableau C : Caractéristiques démographiques des patients

b). Activité de l’établissement

I.Traitement des RHA, SHA, ANO et autres fichiers complémentaires

1.1.DESCRIPTION

a). Caractéristiques démographiques

1.D.1.CDEM Caractéristiques démographiques

• Tableau A : Caractéristiques démographiques - Répartition des SSRHA par classes d'âge
• Tableau B : Caractéristiques démographiques et mortalité dans les SSRHA
• Tableau C : Caractéristiques démographiques des patients

b). Activité de l’établissement

Un guide de lecture rapide des tableaux MAT2A SSR présente le contenu de chaque tableau résultant du traitement des données sur la plateforme de service e-PMSI.

La version de décembre  2008 du guide de lecture rapide des tableaux permet de se référer aux tableaux MAT2A SSR des années 2004 à 2008.

Les valeurs nationales de coûts 2009 sont disponibles en téléchargement.

Elles sont présentées sur chacun des deux secteurs (DAF et OQN), dans les fichiers Excel « SSR 2009 Valeurs nationales DAF.xls » et « SSR 2009 Valeurs nationales OQN.xls ».

L’ATIH vient de réaliser le 1er référentiel de coûts pour l’activité soins de suite et de réadaptation (SSR).

Ce référentiel se présente sous la forme de deux échelles de coûts journaliers, une pour chaque secteur de financement, organisées selon une classification en groupes médico-économiques (GME).