Mise à jour
05/03/2026
Nouvelles restitutions d’activité MCO et HAD plus ergonomiques et flexibles : consultez les actualités en page d’accueil
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RepèrES
Cette restitution vise à faciliter les comparaisons entre établissements de santé, du point de vue de leur activité, de leur territoire ou de leur situation financière. Elle met à disposition de l’utilisateur de nombreux indicateurs lui permettant de croiser des analyses portant sur ces trois dimensions (activité, territoire, finances).
Principales restitutions
- Nombre d’hospitalisations, séjours/séances/journées
- IP-DMS
- Provenance et destination des patients
- Indicateurs financiers et de coûts
- Données capacitaires (nombre de lits, taux d’équipements…)
- Indicateurs socio-démographiques
Mise à jour le 1 Juin 2023 -
Toutes activités : fiche régionale
Un fichier annuel par région décrit l’activité hospitalière par champ (MCO, HAD, SSR, Psychiatrie) avec une approche production de l'activité des établissements de santé implantés dans chaque région, et une approche consommation décrivant les prises en charge des patients domiciliés dans chaque région.
Principales restitutions
- Nombre de séjours et nombre de patients
- Taux de recours, taux d'hospitalisation
- Taux de fuite, taux d'attractivité
- Description de l’activité pour chaque champ
Mise à jour le 27 Janvier 2022 -
Toutes activités : fiche nationale
Ce fichier annuel décrit l’activité hospitalière nationale sur chaque champ (MCO, HAD, SSR, Psychiatrie). Il est décliné par secteur de financement en MCO et SSR. Nombre de séjours et nombre de patients Volume économique des séjours Répartition des séjours / du volume économique selon les agrégats d’activité
Principales restitutions
- Répartition des séjours / du volume économique selon les agrégats d’activité
- Nombre de séjours et nombre de patients
- Volume économique des séjours
Mise à jour le 19 Octobre 2021
Mise à jour
01/06/2023
RepèrES
Mise à jour
27/01/2022
Toutes activités : Fiche régionale
Mise à jour 2020
Mise à jour
19/10/2021
Toutes activités : Fiche nationale
Mise à jour 2020
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Consommation et production de soins
Analyse de l’offre de soins dans un territoire, une région ou au niveau national selon diverses approches : recours aux soins de la population, répartition de l’activité entre les différents établissements d’une zone géographique, croisement des données entre le lieu de résidence du patient et le lieu d’hospitalisation, permettant de mesurer les fuites et attractions dans une région... Ces différentes données peuvent également être visualisées sur des cartes régionales à travers une application cartographique.
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Taux de recours
Les taux de recours mesurent la consommation de soins hospitaliers des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Cette restitution est déclinée par champ (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) et tous champs. Elle propose à la fois des résultats cartographiés et des tableaux à façon selon un choix de zonage géographique et d’agrégat d’activité.
Principales restitutions
- nombre de patients et nombre de séjours ou journées selon le champ
- taux de recours bruts
- taux de recours standardisés : corrigés de l’effet structure de la population (âge et sexe)
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SMR
Les taux de recours SMR mesurent la consommation de soins hospitaliers en SSR des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou journées pour 1000 habitants et déclinés pour l’hospitalisation complète et l’hospitalisation partielle par catégorie majeure et groupe nosologique.
Principales restitutions
- nombre de patients et nombre de journées
- taux de recours bruts
- taux de recours standardisés : corrigés de l’effet structure de la population (âge et sexe)
Mise à jour le 25 Octobre 2024 -
PSY
Les taux de recours PSY mesurent la consommation de soins hospitaliers en psychiatrie des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients ou journées pour 1000 habitants et déclinés selon les modes de prise en charge (hospitalisation complète, partielle ou ambulatoire) par catégorie de diagnostic principal.
Principales restitutions
- nombre de patients et nombre de journées
- taux de recours bruts
- taux de recours standardisés : corrigés de l’effet structure de la population (âge et sexe)
Mise à jour le 25 Octobre 2024 -
tous champs
Les taux de recours tous champs mesurent la consommation de soins hospitaliers des habitants d’une zone géographique donnée (quel que soit le lieu de réalisation des soins), rapportée à la population domiciliée dans cette zone. Ils sont exprimés en nombre de patients pour 1000 habitants.
Principales restitutions
- nombre de patients
- taux de recours bruts
- taux de recours standardisés : corrigés de l’effet structure de la population (âge et sexe)
Mise à jour le 25 Octobre 2024
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Parts de marché
Répartition de l’activité entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS) et également sur la zone de recrutement d’un établissement pour le MCO. Les parts de marché sont déclinées sur les principaux regroupements d’activité de chaque champ (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) en nombre de séjours ou journées selon les champs et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- volume d’activité
- répartition de l’activité par secteur de financement et catégorie d’établissement
- répartition de l’activité entre établissements
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SMR
Répartition de l’activité SMR entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de sante, zonage spécifique ARS). Les parts de marché SSR sont déclinées par catégorie majeure, groupe nosologique et type d’hospitalisation en nombre journées et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- volume d’activité
- répartition de l’activité par secteur de financement et catégorie d’établissement
- répartition de l’activité entre établissements
Mise à jour le 2 Mai 2022 -
PSY
Répartition de l’activité en psychiatrie entre les différents établissements d’une zone géographique (France, région, territoire de santé, zonage spécifique ARS). Les parts de marché en psychiatrie sont déclinées par catégorie majeure, groupe nosologique et type d’hospitalisation en nombre journées et en %. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- volume d’activité
- répartition de l’activité par secteur de financement et catégorie d’établissement
- répartition de l’activité entre établissements
Mise à jour le 11 Juin 2022
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Analyse croisée consommation/production
Pour chacun des champs (MCO, HAD, SSR et psychiatrie), l'activité de chaque région est décrite en croisant les séjours/journées produits par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée selon les différents regroupements d’activité en vigueur sur chaque champ. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Croisement consommation-production en nombre de séjours ou journées
- Analyse des flux régionaux : région de provenance (attractivité) ou de prise en charge (fuite)
- Taux d’attractivité inter-régionale et intra-régionale
- Taux de fuite inter-régionale et intra-régionale
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SMR
L'activité SMR de chaque région est décrite en croisant les journées produites par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée selon le type d’hospitalisation (complète ou partielle) et par catégorie majeure et groupe nosologique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Croisement consommation-production en nombre de journées
- Analyse des flux régionaux : région de provenance (attractivité) ou de prise en charge (fuite)
- Taux d’attractivité inter-régionale et intra-régionale
- Taux de fuite inter-régionale et intra-régionale
Mise à jour le 2 Mai 2022 -
PSY
L'activité de Psychiatrie de chaque région est décrite en croisant les journées produites par établissement de santé et la consommation des habitants par territoire de santé ou zonage spécifique ARS. Cette analyse est déclinée par mode de prise en charge et catégorie diagnostique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Croisement consommation-production en nombre de journées
- Analyse des flux régionaux : région de provenance (attractivité) ou de prise en charge (fuite)
- Taux d’attractivité inter-régionale et intra-régionale
- Taux de fuite inter-régionale et intra-régionale
Mise à jour le 11 Juin 2022
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Analyse de l'activité
Données détaillées du PMSI déclinée par champ selon différents critères : caractéristiques des séjours ayant tel diagnostic ou tel acte, détail de l’activité aux différents niveaux par GHM, cartographie de l’activité détaillée...
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Activité MCO
Cette restitution facilite l’analyse de l’activité du champ MCO en offrant une souplesse d’interrogation des données et de la datavisualisation. Les données d’activité peuvent être forées finement en croisant différents critères de sélection : regroupement d’activité (CMD, GHM, racines de GHM, etc), diagnostics, actes, type d’autorisation d’unités médicales, caractéristiques des patients (âge, sexe) et sont déclinables jusqu’au niveau établissement.
Principales restitutions
- Casemix MCO
- Taux de recours
- Nombre de séjours/séances
- Durée moyenne de séjour
- Répartition des séjours par sexe, classe d’âge
- Pourcentage de décès
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Activité HAD
Cette nouvelle restitution sur l’hospitalisation à domicile (HAD) analyse en détail les séjours hospitaliers en HAD des établissements de santé. Conçu sur le modèle de l’application Activité MCO, cet outil offre une interrogation flexible des données, des datavisualisations et facilite les analyses détaillées grâce à des croisements multi-critères.
Principales restitutions
- Nombre de journées/séjours
- Modes de prise en charge principaux et/ou associés
- Taux de recours
- Taux d’hospitalisation par sexe, classe d’âge
- Activité selon le domicile des patients
- Distribution des IK
Mise à jour le 19 Mars 2025 -
Hospitalisations par groupe, diagnostic, acte
Fournit des données de synthèse de l’activité hospitalière pour les 4 champs (MCO, SSR, HAD et psychiatrie). Disponibles au national et par région, selon les restitutions, les résultats peuvent être affinés en croisant différents filtres : catégorie d'établissement, taille d’établissements, âge... Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre de séjours, séances, journées, actes…
- Durée moyenne de séjour
- Nombre de patients, sexe, âge moyen…
- Caractéristiques de leurs prises en charge : diagnostics principaux, associés…
Mise à jour le 2 Mai 2022-
MCO actes CCAM par établissements
Par code d’acte CCAM, cette restitution fournit des indicateurs sur 3 niveaux de restitution différents : établissement, région, France entière. Pour chacun de ces niveaux, un fichier de données est téléchargeable.
Principales restitutions
- Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé
- Durée moyenne de ces séjours
- Nombre de réalisations de l’acte dans ces séjours
Mise à jour le 2 Mai 2025 -
SMR par CMC/GMD/GHJ – CM/GME
Données de synthèse de l’activité SSR par catégorie majeure (CM), groupe nosologique (GN) ou groupe médico-économique (GME). Disponibles au national et par région, les résultats peuvent être affinés en croisant différents filtres : catégorie d'établissement, taille d’établissements, type d’hospitalisation et âge. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre d’établissements, de journées, de RHA…
- Caractéristiques patients
- Finalité principale de la prise en charge, manifestation morbide principale
- Affection étiologique, diagnostic associé significatif
- Actes CCAM et CSARR
Mise à jour le 2 Mai 2022 -
PSY par nature de prise en charge
Cette restitution fournit pour chaque nature de prise en charge, forme d’activité et/ou catégorie diagnostique un ensemble de tableaux statistiques décrivant les caractéristiques des séjours et des patients. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre d’établissements
- Nombre de journées et d’actes ambulatoires
- Caractéristiques des patients (Nombre, âge, AVQ, etc.)
- Diagnostics
Mise à jour le 11 Juin 2022
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Activité détaillée par champ
Analyse spécifique d'un champ d'activité avec des indicateurs ciblés tels que le volume économique sur le champ MCO et sur l'HAD, les indicateurs de suivi de son développement de la circulaire DGOS
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HAD Suivi du développement de l'HAD
Cette restitution permet d’établir et de suivre les indicateurs de la circulaire DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l’hospitalisation à domicile (HAD). Des tableaux complémentaires sur les modes d’entrée/provenance des séjours HAD et sur les modes de prise en charge principaux (MPP) sont également présentés. Ces indicateurs sont disponibles au niveau national, par région, par territoire de santé, et par établissement lorsque cela est opportun, depuis 2011.
Principales restitutions
- indicateurs de la circulaire de 2013
- répartition détaillée de l’activité par mode d’entrée
- répartition détaillée de l’activité par mode de prise en charge principal (MPP)
Mise à jour le 25 Octobre 2024
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Activité infra-annuelle des établissements
Détaille pour chaque région et département le nombre de séjours / journées et les caractéristiques des patients par établissement de la zone sélectionnée. Les résultats peuvent être déclinés sur les principaux regroupements d’activité de chacun des champs : MCO, SSR, HAD et psychiatrie. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre de séjours / journées
- Durée moyenne de séjours
- Age moyen, sexe ratio
- Décès
Mise à jour le 31 Octobre 2022-
SMR
Description de l’activité SMR par établissement au niveau régional ou départemental par catégorie majeure, groupe nosologique ou groupe médico-économique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre de journées
- Nombre moyen d’actes CSARR
- Sexe ratio
- Age moyen
- AVQ
Mise à jour le 2 Mai 2022 -
PSY
Description de l’activité de psychiatrie par établissement au niveau régional ou départemental par nature de prise en charge (ou forme d’activité) et catégorie diagnostique. Mise à jour hebdomadaire sur l’année en cours.
Principales restitutions
- Nombre de journées / d’actes ambulatoires
- Nombre de patients
- Sexe ratio
- Age moyen
- Score de dépendance : AVQ
Mise à jour le 11 Juin 2022
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Analyse d'activités spécifiques
Les restitutions de cette rubrique traitent de sujet(s) particulier(s) qui correspondent à des préoccupations nationales :évolution de la chirurgie ambulatoire, suivi de la santé périnatale, addictions chroniques...
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Chirurgie ambulatoire
Cette rubrique fournit des indicateurs de suivi et d’évaluation de la chirurgie ambulatoire. Elle comprend les indicateurs globaux définis par le programme de gestion des risques (GDR) dans l'instruction DGOS du 27 décembre 2010 ainsi que des indicateurs par spécialités chirurgicales et un indicateur de performance. Cette rubrique est complétée de VISUCHIR, un outil médicalisé de datavisualisation sur la chirurgie, construit à partir des actes CCAM. Fruit d’un partenariat entre l’Assurance Maladie et l’ATIH, VISUCHIR analyse, suit et compare les pratiques professionnelles et organisationnelles chirurgicales des établissements de santé en prenant en compte leurs spécificités.
Mise à jour le 15 Juin 2015-
Indicateurs GDR
Indicateurs annuels du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire (instruction DGOS du 27 décembre 2010). Ils permettent de mesurer le recours de la population à la chirurgie ambulatoire par comparaison à la chirurgie réalisée en hospitalisation complète ainsi que l’évolution des pratiques au sein des établissements de santé. Ils sont déclinés aux niveaux région, territoire de santé et établissement.
Principales restitutions
- Taux de recours standardisé en chirurgie et chirurgie ambulatoire
- Taux de recours bruts par tranche d’âge en chirurgie et chirurgie ambulatoire
- Taux de chirurgie ambulatoire par racine de GHM
- Volume d’activité de chirurgie et chirurgie ambulatoire
Mise à jour le 1 Août 2025 -
Indicateurs par spécialité
Construite en lien avec la DGOS et des sociétés de professionnels, cette restitution fournit des indicateurs annuels de développement de la chirurgie ambulatoire, par spécialité chirurgicale (Digestif, Gynécologie, Ophtalmologie, ORL, Orthopédie, Stomatologie, Urologie).
Principales restitutions
- Taux de recours bruts et standardisés en chirurgie et chirurgie ambulatoire
- Taux de recours par racine de GHM et par acte
- Volume d’activité de chirurgie et chirurgie ambulatoire
- Taux de chirurgie ambulatoire par racine de GHM et par acte
Mise à jour le 23 Août 2022
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Cancérologie
Analyses spécifiques des séjours relevant d'une prise en charge en cancérologie pour le MCO et le SSR issu d'un algorithme développé par l'INCA et l'ATIH.
Mise à jour le 6 Novembre 2020-
MCO
Sur la base d’un algorithme développé par l’INCa et l’ATIH, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, les séjours relevant d’une prise en charge en cancérologie sont extraits des bases PMSI MCO nationales. Le nombre d’hospitalisations, de patients, de nouveaux patients ou encore le nombre de journées en cancérologie sont déclinées selon différentes variables sexe, classe d’âge, type d’hospitalisation, mode de prise en charge et localisation du cancer.
Principales restitutions
- Synthèse hospitalisations, nombre de patients…
- Casemix par GHM, CMD, CAS, niveau de sévérité
- Origine des patients
- Valorisation
- Répartition de la prise en charge entre établissements
Mise à jour le 25 Février 2022 -
SMR
Sur la base d’un algorithme développé par l’INCa et l’ATIH, en collaboration avec un groupe d’experts issus de différents organismes, les séjours relevant d’une prise en charge en cancérologie sont extraits des bases PMSI SMR nationales. Le nombre d’hospitalisations, le nombre de patients ou de nouveaux patients ou encore le nombre de journées en cancérologie sont déclinées en croisant différentes variables : type d’hospitalisation, mode de prise en charge, classe d’âge, sexe, type d’autorisation de l’unité médicale, localisation du cancer, GME, dépendance physique, dépendance cognitive.
Principales restitutions
- Synthèse hospitalisations, nombre de patients…
- Casemix par GME, niveau de sévérité, dépendance
- Origine des patients
Mise à jour le 5 Décembre 2019
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Santé périnatale
Résultat d'un travail collaboratif entre l'ATIH, la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP) et la DREES, cette restitution fournit douze indicateurs de santé périnatale calculés à partir des bases PMSI MCO. La plupart de ces indicateurs sont issus de la liste des indicateurs d’EURO-PERISTAT. Les indicateurs sont déclinés par type de maternité et selon différents niveaux : national, régional, territoire de santé et établissement (Finess géographique).
Principales restitutions
- accouchements et naissances
- mortinatalité et mortalité hospitalière
Mise à jour le 31 Octobre 2024 -
Addictions chroniques (PSY, MCO, SMR)
Cette restitution multichamps permet de caractériser l’offre de soins et la prise en charge des addictions chroniques d’une zone géographique sélectionnée (France entière, région ou département). Elle restitue des indicateurs épidémiologiques, sur les structures d’accueil et relatifs à la consommation de soins (en structure médicosociale ou sanitaire MCO, SSR et Psychiatrie) des habitants de la zone avec une ou plusieurs addictions chroniques.
Principales restitutions
- Données épidémilogiques
- Structures d’accueil
- Consommation de soins : patientèle et type de prise en charge
- Focus et positionnements relatifs par rapport aux autres régions ou départements
Mise à jour le 8 Juillet 2024 -
Sepsis
Résultat d'un travail collaboratif entre l'ATIH et les cliniciens, cette restitution fournit des indicateurs sur les séjours de prise en charge du sepsis et du choc septique. Elle permet d’évaluer et suivre le Sepsis (ses complications, sa prévalence, l’impact pour la population sur un territoire donné) et croiser ces informations avec des indicateurs d’accès aux soins ou des critères de comorbidité. Les données peuvent être analysées en croisant différents critères de sélection : année, niveau géographique, GHM, diagnostics, actes, âge des patients et sont déclinables jusqu’au niveau établissement.
Principales restitutions
- Nombre de séjours, durée moyenne de séjour, pourcentage de décès
- Nombre de séjours en hospitalisation complète
- Nombre de patients, âge, sexe
- Pourcentage de séjours avec passage en soins critiques (entrée directe ou indirecte)
- Pourcentage de séjours avec passage en réanimation
Mise à jour le 28 Juillet 2025
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Restitutions médico économiques en PSYchiatrie
Ces restitutions ont pour objectif de structurer une base de connaissance de l’activité de psychiatrie de l’ensemble des établissements de santé implantés sur le territoire national. Elles permettent de caractériser l'activité de psychiatrie d'un établissement dans son ensemble, d’élaborer des référentiels pour accompagner le parangonnage de l'activité de psychiatrie et de caractériser la population et les patients d’une zone sélectionnée (région, département, code géographique PMSI…). Une caractérisation des patients en hospitalisation longue est également mise à disposition.
Principales restitutions
- Données par établissement
- Données agrégées pour le parangonnage
- Description de la population résidente
- Caractérisation des patients en hospitalisation longue
Mise à jour le 11 Octobre 2022-
Données agrégées
Cette restitution permet d’élaborer des référentiels pour l’analyse de l’activité de psychiatrie, à partir de la sélection des établissements autorisés. Elle peut être utilisée, notamment pour accompagner le parangonnage de cette activité.
Principales restitutions
- Patientèle (n° ANO) ayant eu recours à l’hospitalisation à temps complet ou partiel
- Patientèle (IPP-finess) prise en charge exclusivement en ambulatoire
- Production de soins par nature de prise en charge (Temps complet, partiel, en ambulatoire)
- Ressources financières
- Focus pour certains indicateurs (adultes/enfants, classes d’âge, formes d’activité, etc.).
Mise à jour le 10 Octobre 2022 -
Population résidente
Cette application permet de mettre en perspective, pour une zone géographique sélectionnée (département, région, code géographique PMSI, …), des indicateurs caractérisant la population et les patients de cette zone à partir des données Insee et du RIM-P. Elle caractérise, à partir de quelques indicateurs, la population résidant dans une zone géographique sélectionnée, et l’offre de soins disponibles pour la prise en charge de ses habitants présentant des problèmes de santé mentale. Ces indicateurs sont disponibles au national, par région, territoire de santé et département ainsi que sur une sélection « à façon » de codes géographique PMSI.
Principales restitutions
- Ensemble des habitants
- Patients (n°ANO) ayant eu recours à une prise en charge en psychiatrie
- Patients (n°IPP-finess) pris en charge en psychiatrie exclusivement en ambulatoire
- Offre de soins (sanitaire, médico-sociale, libérale)
- Focus (classes d’âge) et positionnements relatifs par rapport à la région et France entière
Mise à jour le 10 Octobre 2022
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Médicaments et DM
Ces restitutions présentent les données de consommation de médicaments et de dispositifs médicaux en sus sur les champs MCO, HAD et SSR. Une synthèse nationale annuelle est disponible, par molécule ou DM. Des données détaillées sont déclinées mensuellement par produit et/ou par établissement et permettent de suivre l’évolution des consommations, les médicaments et les DM les plus prescrits, les diagnostics médicaux en cause, etc. (mode authentifié)
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Synthèses nationales annuelles
Ces tableaux présentent par code UCD pour les molécules onéreuses (MO) et par code LPP pour les dispositifs médicaux (DM), le nombre administré (MO) ou posé (DM) ainsi que le prix d'achat pour le secteur ex-DG et le montant facturé pour le secteur ex-OQN.
Mise à jour le 18 Juin 2025
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- Parcours de soins (a migré sous Territoires et parcours de soins)
Mise à jour
01/08/2025
Indicateurs globaux (GDR)
Programme chirurgie ambulatoire - Indicateurs globaux : mise à jour 2024 (sans taux de recours)
Mise à jour
28/07/2025
Sepsis
Mise à jour des données 2024
Mise à jour
18/06/2025
Synthèses nationales annuelles
Synthèse annuelle des médicaments et DM en sus - maj des données 2024 (MCO, HAD, SMR)
Mise à jour
02/05/2025
MCO actes CCAM par établissements (Open CCAM)
Mise à jour 2024
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Soins et territoires
Développés en partenariat avec l'ANAP, le CSIS, la DGOS et l'EHESP, l’application Soins et territoires affiche des données clés pour construire des projets stratégiques ou d’investissements en santé, adaptés à chaque territoire. Sur la base d’une visualisation interactive des données, elle permet d’explorer les besoins de soins de la population, de les confronter à l’offre hospitalière et mesurer la contribution de chaque établissement à la prise en charge de la population.
Principales restitutions
- géographie et infrastructure territoriale
- caractéristiques socio-démographiques de la population
- offre de soins libérale et hospitalière
- consommation de soins de la population
Mise à jour le 22 Décembre 2022 -
Parcours de soins
En complément de restitutions décrivant l’activité d’un établissement, d’un groupe d’établissements ou d’une zone géographique, cette rubrique vise à analyser les flux d’activité entre établissements..
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Flux d'activité entre établissements (ORFEE)
Développé en partenariat avec l’ANAP, les outils de représentation des flux entre établissement (ORFEE MCO et ORFEE HAD) permettent une analyse fine des situations des établissements. Ces outils s’appuient sur de nouveaux indicateurs d’analyse (Indices de performance ambulatoire, transferts, …) qui améliorent la comparaison d’un établissement dans son environnement et aide à l’identification des potentiels d’actions.
Principales restitutions
- Description de l’activité d’établissement(s) MCO à partir de 14 caractéristiques
- Concentration de l’activité et valorisation associée
- Flux de patients entre établissements
- Positionnement concurrentiel (ORFEE MCO)
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MCO
Développé en partenariat avec l’ANAP, ORFEE MCO permet de mesurer et comparer les établissements dans leurs territoires en décrivant leur activité sur 83 Groupes planifications (activités médicalement cohérentes - Pneumologie, Rhumatologie, Diabète, Affection cardio-vasculaires,…). Cet outil restitue de nombreux indicateurs d’analyse : l’âge moyen, part d’activité ambulatoire, par des passages par les urgences, IPDMS, écart à la moyenne (en nuit), volume des flux d’échanges MCO/SSR/HAD, IP transfert…
Principales restitutions
- Description de l’activité d’une sélection d’établissement(s) à partir de 14 caractéristiques
- Concentration de l’activité et valorisation associée pour chaque GHM du case-mix
- Flux de patients du territoire entre établissements MCO, SSR et HAD
- Positionnement concurrentiel : évolution activité établissement(s) versus territoire
Mise à jour le 8 Juillet 2025 -
HAD
Développé en partenariat avec l’ANAP, ORFEE_HAD, à partir d’informations issues des PMSI MCO et HAD chainés, améliore la connaissance des établissements dans leurs territoires sur la base des 23 Modes de Prise en Charge principaux (MPP). L’activité de(s) établissement(s) est décrite notamment autour de 6 caractéristiques clés : la polyvalence, la croissance de certains modes prise en charge, le taux de recours territorial, la part des patients de l’établissement qui résident en ESMS, la part des patients prise en charge en soins palliatifs qui décèdent et le taux d’activité.
Principales restitutions
- Description de l’activité d’établissement(s) HAD à partir de 6 caractéristiques clés
- Concentration de l’activité et valorisation associée de chaque GHPC du case-mix
- Flux de patients entre établissement MCO et HAD
Mise à jour le 8 Juillet 2025
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Indicateurs de coordination
Conçus pour les agences régionales de santé (ARS) en partenariat avec la direction générale de l’offre de soins (DGOS), deux indicateurs de coordination sont proposés : le taux de réhospitalisation dans un délai de 1 à 30 jours et le taux d’hospitalisations potentiellement évitables. Ils sont restitués par zone géographique (et non par établissement de santé) et concerne l’activité de médecine et de chirurgie.
Principales restitutions
- Taux de réhospitalisation à 30 jours (RH30) bruts et standardisés par territoire
- Taux d’hospitalisations potentiellement évitables (HPE) bruts et standardisés par territoire
- Taux RH30 et HPE bruts par classe d’âge et par sexe
Mise à jour le 8 Août 2025
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Mise à jour
08/08/2025
Indicateurs de coordination
Mise à jour 2024(Taux de réhospitalisation à 30 jours - RH30 hors Taux d’hospitalisations potentiellement évitables - HPE)
Mise à jour
08/07/2025
Flux entre établissements MCO (ORFEE MCO)
Mise à jour 2024
Mise à jour
08/07/2025
Flux entre établissements HAD (ORFEE HAD)
mise à jour 2024
Mise à jour
22/12/2022
Soins et territoires
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Analyse des recettes et pilotage de l'ONDAM
Cette rubrique vise à restituer des éléments d’activité et de financement des établissements de santé selon plusieurs approches.
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Dépassements d'honoraires en cliniques privées
Cette restitution présente par acte CCAM ou famille d’actes CCAM, des statistiques sur les dépassements d’honoraires en cliniques privées par territoire de santé, région ou au niveau national.
Principales restitutions
- Nombre de séjours avec dépassement et %
- Prix unitaire moyen, dépassement moyen…
Mise à jour le 22 Septembre 2023
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Analyse des coûts
Cette rubrique présente les coûts des établissements issus de l’Etude nationale des coûts (établissements sanitaires et médico-sociaux) et du Retraitement comptable (établissements sanitaires uniquement).
Principales restitutions
- coûts moyens de prise en charge par patient (secteur sanitaire), par résident en EHPAD et par personne accompagnée en établissement PH.
- coûts de prise en charge des services cliniques, médico-techniques et logistiques pour l’ensemble des établissements de santé antérieurement sous dotation globale.
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Référentiel national de coûts des prises en charge (ENC)
A l’issue de chaque campagne ENC réalisée auprès d’échantillons d’établissements volontaires, l’ATIH publie des valeurs nationales de coûts. Grâce à ces référentiels, les établissements peuvent comparer leurs coûts à un coût moyen national. L’ATIH utilise les résultats des ENC sanitaires pour ses travaux sur les classifications médicales, l’évolution des modèles de financement et pour le calcul des tarifs hospitaliers.
Principales restitutions
- coûts moyens au séjour, par groupe homogène de malade (GHM) en MCO
- coûts moyens à la journée, par groupe médico-économique (GME) en SMR
- coûts moyens à la journée, par groupe homogène de prise en charge (GHPC) en HAD
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MCO
L’Etude nationale des coûts (ENC) MCO permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie. A partir de ces données, des coûts moyens nationaux par GHM /GHS et par secteur de financement (ex-DG et ex-OQN) sont calculés.
Principales restitutions
- Coûts moyens des séjours/séances par GHM, CMD, sous-CMD et racine
- Coûts moyens des séjours/séances par GHS (groupes homogènes de séjours)
- Coûts des séances de dialyse financées par forfaits D (secteur ex-OQN)
Mise à jour le 8 Juillet 2025 -
HAD
L’Etude nationale des coûts (ENC) HAD permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité d’hospitalisation à domicile. A partir de ces données, des valeurs nationales de coûts par GHPC, communes aux deux secteurs de financement, sont construites.
Principales restitutions
- Coûts journaliers par groupe homogène de prise en charge (GHPC)
- Coûts journaliers par mode de prise en charge principal (MPP)
- Coûts journaliers par association des modes de prise en charge principal et associé (MPP * MPA)
Mise à jour le 15 Décembre 2023 -
SMR
L’Etude nationale des coûts (ENC) SMR permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements de santé privés et publics ayant une activité de soins de suite et de réadaptation. A partir de ces données, des valeurs nationales de coûts par GME et par secteur de financement (DAF et OQN) sont construites.
Principales restitutions
- Coûts journaliers des GME (groupe médico-économique) d’hospitalisation partielle
- Coûts par séjour des GME d’hospitalisation complète
Mise à jour le 12 Septembre 2024
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Référentiel de coûts des unités d'oeuvre (RTC)
Le référentiel national de coûts des unités d’œuvre (UO) est calculé à partir des données nationales du retraitement comptable des établissements publics et privés à but non lucratif. Il fournit des coûts d’unités d’œuvre des activités de soins et des fonctions support.
Principales restitutions
- Coût par journée des services cliniques HAD, MCO, PSY, SMR
- Coût des plateaux médico-techniques
- Coût des activités de logistique générale, logistique médicale et structure
Mise à jour le 24 Février 2025
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Analyse financière
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Suivi Financier
Cette restitution s’appuie sur les données des comptes financiers déposés sur la plateforme Ancre par les établissements publics et privés à but non lucratif, financés à l’activité ou par dotation. Elle fournit les principaux indicateurs et données nécessaires à la réalisation d’une analyse financière.
Principales restitutions
- Compte de résultat principal : produits et charges, marge brute, masse salariale
- Compte de résultat global : produits et charges, marge brute, endettement, investissement, trésorerie
Mise à jour le 4 Avril 2022
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Mise à jour
08/07/2025
ENC MCO
Valeurs nationales de coûts ENC MCO - Mise à jour 2023
Mise à jour
24/02/2025
Référentiel National de coût des unités d'oeuvres (RTC)
Mise à jour 2023
Mise à jour
12/09/2024
ENC SSR
Référentiel de coûts - Mise à jour 2023
Mise à jour
15/12/2023
ENC HAD
Valeurs nationales de coûts 2020
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Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres en psychiatrie
L'indicateur "Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres" permet de comparer pour chaque établissement le nombre d’hospitalisations de patients adultes réalisées à temps plein et en soins libres dans un établissement de psychiatrie et d’une durée ≥ 90 jours observé à celui attendu pour l’établissement au vu des caractéristiques de sa patientèle, de son activité et de son territoire.
Mise à jour le 6 Mars 2026 -
QualiScope
Indicateurs de qualité des soins et de sécurité des patients dans les établissements de santé
Mise à jour
06/03/2026
Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres en psychiatrie
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Référentiel ENC EHPAD
L’Etude nationale des coûts (ENC) EHPAD permet de collecter les coûts d’un échantillon d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. A partir de ces données, un référentiel national de coûts par groupe de résident est construit.
Principales restitutions
- Coûts moyens d’une journée de prise en charge par groupe de résidents
- Postes de coûts associés
Mise à jour le 6 Septembre 2022
Mise à jour
06/09/2022
ENC EHPAD
Mise à jour 2019
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