Calendrier prévisionnel des mises à jour des restitutions

(mise à jour en cours)

Le calendrier prévisionnel des mises à jour précise pour chaque restitution :

  • la périodicité de mise à jour (annuelle, trimestrielle...)
  • la date théorique de mise en ligne sur ScanSanté
  • les sources de données utilisées
  • la date théorique de disponibilité des données source

A noter : pour une restitution donnée, tout retard dans la disponibilité des données sources (validation tardive des données...) décale la mise à jour de cette restitution et donc sa mise à disposition sur ScanSanté.

Restitutions ScanSanté Périodicité de
mise à jour
des données
Date de mise
en ligne
dans ScanSanté
Source des
 données
Disponibilité
théorique des
données sources
 Indicateurs synthétiques            

Indicateurs de performance
Hospidiag
Activité
Process-organisation
RH
Annuelle Juillet N+1 (PMSI) /
Nov N+1 (SAE,
bilan
social)
PMSI MCO / SAE /
Bilan Social
Avril N+1 (PMSI) /
Sept N+1 (SAE) / Oct
N+1 (Bilan Social)
Process- Organisation : coût
personnel, pds dépenses
RH : intérim médical
Annuelle Mars N+2 (RTC)/
Dec N+1 (Arbust-
HAPI)
RTC / Arbust-
HAPI
Janv N+2 (RTC) /
Avril N+1 (Arbust-
HAPI)
Qualité Annuelle Déc N+1 ICALIN,
QUALHAS,
Certification
Nov. N+1
Finance Annuelle Déc N+1 CF /
liasses fiscales
Oct N+1 (CF) /
Nov N+1 (lias. Fisc.)
Toutes activités :
Fiche régionale
    Annuelle Sept N+1 PMSI  

Toutes activités :
Fiche nationale

    Annuelle Sept N+1 PMSI  
 Activité            

Consommation et
production de soins

Taux de recours
MCO Annuelle Juil-Août N+1 PMSI MCO
population INSEE
Avril N+1 (PMSI)/
Juil N+2 (INSEE)
HAD Annuelle Juil-Août N+1 PMSI HAD
population INSEE
Avril N+1 (PMSI)/
Juil N+2 (INSEE)
SSR Annuelle Juil-Août N+1 PMSI SSR
population INSEE
Juin N+1 (PMSI)/
Juil N+2 (INSEE)
PSY Annuelle Juil-Août N+1 Base RIM-P
population INSEE
Juin N+1 (PMSI)/
Juil N+2 (INSEE)
tous champs Annuelle Juil-Août N+1 PMSI MCO, HAD,
SSR, Base RIM-P
population INSEE
Avril N+1, Juin N+1/
Juil N+2 (INSEE)
Parts de marché   Annuelle Mai N+1 PMSI MCO Avril N+1

Analyse croisée
consommation/production
MCO Annuelle Mai-juin N+1 PMSI MCO Avril N+1
HAD Annuelle Mai-juin N+1 PMSI HAD Avril N+1
SSR Annuelle Juil-Août N+1 PMSI SSR Juin N+1
PSY Annuelle Juil-Août N+1 Base RIM-P Juin N+1

Cartographie
consommation/production
MCO Annuelle Juin N+1 PMSI MCO
population INSEE
Avril N+1
HAD Annuelle Juin N+1 PMSI HAD
population INSEE
Avril N+1
SSR Annuelle Juillet N+1 PMSI SSR
population INSEE
Mai N+1
PSY Annuelle Juillet N+1 base RIM-P
population INSEE
Mai N+1

Analyse de l’activité

Statistiques par groupe,
diagnostic, acte
Caractéristiques
des séjours
par région
Hebdomadaire Juin N (consolidation
 annuelle)
PMSI MCO Avril N
MCO par GHM Hebdomadaire Juin N (consolidation
 annuelle)
PMSI MCO Avril N
MCO par diagnostic
 ou acte
Hebdomadaire Juin N PMSI MCO Avril N
SSR par CMC/CM
/GHJ/GMD/GME
Hebdomadaire Juillet N PMSI SSR Mai N
HAD par mode
 de prise en charge
Hebdomadaire Juin N PMSI HAD Avril N
PSY par nature
de prise en charge
Hebdomadaire Juillet N Base RIM-P Mai N
Activité établissement
(casemix)
  Hebdomadaire Juin N PMSI MCO Avril N

Activité infra-annuelle
des établissements
Activité MCO




Année en cours N :
hebdomadaire


Base consolidée N-1 :
annuelle
Juin N (base
consolidée N-1)
PMSI MCO Avril N
Activité HAD Juin N (base
consolidée N-1)
PMSI HAD Avril N
Activité SSR Juillet N (base
consolidée N-1)
PMSI SSR Mai N
Activité PSY Juillet N (base
consolidée N-1)
Base RIM-P Mai N
Flux
inter-régionaux MCO
Juin N (base
consolidée N-1)
PMSI MCO Avril N
Flux
inter-régionaux SSR
Juillet N (base
consolidée N-1)
PMSI SSR Mai N

Analyse d'activités
spécifiques

Programme national
 chirurgie ambulatoire
Indicateurs globaux
(GDR)
Annuelle Juin N+1 (hors maj
 
taux de recours)
Juil-aout N+1 (maj
taux de recours)
PMSI MCO
population INSEE
Avril N+1 (PMSI)

Juil N+1 (Pop.)
Indicateurs par
spécialité 
Annuelle Sept N+1
Indicateur de
performance
Annuelle Juil-Août N+1 PMSI MCO Avril N+1 (PMSI)
Indicateurs HAD   Annuelle Juillet N+1 / Sept N+1 PMSI MCO, HAD,
 SSR / SAE
Avril N+1 (PMSI MCO
HAD), Mai N+1 (PMSI
SSR) / Août (SAE)
Tableaux de bord
cancérologie
  Annuelle Juin N+1 PMSI MCO Avril N+1
Indicateurs de santé
périnatale
  Annuelle Juin N+1 PMSI MCO Avril N+1

Restitutions médico-
économiques en psychiatrie
Population résidente   Annuelle Octobre N+1 Base RIM-P /
SAE / population
INSEE / HAPI/
SNIREP
Juin N+1 (PMSI) /
Juil N+1 (SAE, INSEE)
/ Avril N+1 (HAPI) /
 Juin N+1 (SNIREP)
Données agrégées   Annuelle Octobre N+1 Base RIM-P /
 HAPI / SNIREP
Juin N+1 (PMSI) /
Avril N+1 (HAPI) /
Juin N+1 (SNIREP)

Médicaments et DMI en sus
Synthèses nationales
annuelles
  Annuelle Juin N+1 PMSI Avril N+1
 Coûts-finances            

Analyse des recettes
et pilotage de l’ONDAM
Dépassements
d'honoraires en
cliniques privées
  Annuelle Août N PMSI MCO Avril N

Analyse des coûts

Référentiel national
de coûts des prises en
charge (ENC)
MCO Annuelle Mai N+2 ENC Jan N+2
HAD Annuelle Juin N+2 ENC Janv N+2
SSR Annuelle Août N+2 ENC Janv N+2
Référentiel de coûts
des unités d’œuvre (RTC)
  Annuelle Fev N+2 RTC Dec N+1
 Qualité            
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