Le référentiel de l’échelle nationale de coûts 2007 pour chacun des secteurs public et privé est disponible en téléchargement.
Ces données sont issues des informations recueillies sur l’exercice 2007 dans le cadre de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune. L’échantillon d’établissements participant à l’étude de coût a été renforcé. Ainsi, parmi les établissements retenus pour le calcul des coûts, l’ENCC 2007 compte 13 établissements ex-DG et 12 établissements ex-OQN de plus que l’ENCC 2006.
Ces deux référentiels présentent les coûts complets (hors coûts de structure) selon la version 11 de la classification des GHM.
Pour en faciliter la lecture, des modifications ont été apportées aux fichiers Excel présentés habituellement.
Ainsi, en complément des informations détaillées, le fichier permet d’accéder à des fiches de synthèse présentant des informations de coûts sur un sous-ensemble de GHM (i.e. CMD, sous CMD, racine ou GHM). Il est, également possible, à partir de la base détaillée de sélectionner un sous ensemble de lignes (GHM ou sous ensemble de GHM) et de colonnes (postes de dépenses).
Ces modifications s’inscrivent dans une démarche visant à rendre plus lisible le référentiel de coûts et à faciliter l’accès aux données qu’il contient.
Par ailleurs, en vue de guider la lecture des informations présentées, quatre documents complètent les fichiers Excel :
- un document de synthèse, intitulé « Principaux résultats issus du référentiel 2007 », qui synthétise les principaux résultats des données de coûts observables à partir des données de coûts 2007 et leur évolution par rapport à 2006. Après une présentation générale, seront détaillés, pour chacun des deux secteurs, des résultats par CMD, par activité, par niveaux de sévérité, etc.
- trois guides :
- un guide de lecture, intitulé « Guide de lecture Référentiel 2007 », ayant pour objectif de présenter « les données détaillées » du référentiel et de guider l’utilisateur dans la lecture des différents onglets ;
- un guide d’utilisation, intitulé « Guide d’utilisation Référentiel 2007 », présentant la nouvelle forme de présentation du référentiel et guidant l’accès aux données;
- un guide technique, intitulé « Guide technique Référentiel 2007 », présentant les modalités de calcul et les statistiques du référentiel national de coûts constitué à partir des données ENCC relatives à l’activité 2007 des établissements.
