Référentiel de coûts des unités d’œuvre (RTC)

Mise à jour du 17/08/2016 : Les coûts des unités d’œuvre des sections de psychiatrie ont été ajoutés au référentiel sur les coûts d’UO du RTC 2014

Dans le cadre d’un groupe de travail composé de représentants des ARS et des établissements de santé, et en lien avec la DGOS, l’ATIH a élaboré un référentiel des coûts d’unité d’œuvre (UO) calculés à partir des données du retraitement comptable (RTC). Les transmissions concernent les établissements de santé ayant une activité MCO du secteur ex DG et les établissements ayant une activité SSR et/ou de psychiatrie financés par dotation. Les établissements publics ayant une activité MCO financés par dotation sont également inclus.  

Les données sont agrégées au niveau national en considérant uniquement les données validées par les ARS.

Ce référentiel de coûts des unités d’œuvre (UO) permet :

- de connaître le coût moyen d’une unité d’œuvre sur l’ensemble de l’activité des établissements fournissant l’information

-  et à chaque établissement de positionner ses propres coûts par rapport à ce coût moyen ou à des indicateurs caractérisant le distribution de ce coût (moyenne, médiane, quartiles, …). Pour cela, l’outil dispose d’une fonctionnalité d’import des données de l’établissement afin de rapprocher ses valeurs de celle du référentiel.

Cette restitution présente également, pour la section d’analyse considérée, la décomposition des coûts par type de charges, le nombre d’unité d’œuvre produit par ETPR (effectif temps plein rémunéré).

A partir de 2014, les unités d'œuvre (UO) permettent d’appréhender l’exhaustivité de l’activité (hors APHP). L’outil restitue donc des coûts d’UO à part entière.

A noter qu’un travail a été amorcé depuis 2014 afin de clarifier les règles de collecte de ces données. Cette réflexion vise notamment à améliorer la qualité des données recueillies. Les effets de ces améliorations s’observeront au fil des collectes ; les données 2014 sont donc encore à considérer comme fragiles.

Rappel : Pour l’exercice 2013, la totalité de la production par section n’était pas recueillie dans les données du RTC, car seules des clés de répartition (CR) étaient saisies dans l’outil. De plus ce suivi portait uniquement sur certaines sections d’analyse auxiliaires. Dès lors, la restitution des données 2013 présente ces coûts de clés de répartition et n’est pas assimilable à un référentiel.

Téléchargement des documents :

  Fichier de restitution Notice
2014

Référentiel sur les coûts UO du RTC 2014-mise_a_jour_17_08_2016.zip

Notice_Référentiel coûts UO.pdf

2013 Restitution des coûts des CR du RTC 2013.xlsx Notice_Restitution coûts CR.pdf